Statuts

Article premier

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du Premier Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Botanica International Association.

Article deux

Cette association a pour but de créer une synergie entre les sphères naturelles et culturelles.

Article trois

Le siège social est fixé à Paris. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article quatre

L'association se compose de :

1. Fondateurs ;
2. Membres d'honneur ;
3. Membres bienfaiteurs ;
4. Adhérents

Article cinq

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil d'administration.

Article six

Sont membres d'honneur, sont qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils peuvent être dispensés du droit d'entrée sur décision du conseil d'administration.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui s'intéressant à l'écologie, versent une contribution ou une participation au fonds de l'association.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de fournir un service en nature à l'association.

Sont adhérents ceux qui ont acquitté un droit d'entrée fixé chaque année par le conseil d'administration.

Article sept

La qualité de membres se perd par :

1. la démission ;
2. Le décès ;
3. La radiation prononcée par le conseil d'administration pour toute action qui excéderait les limites de l'objet social ou pour faute grave. L'intéressé est invité par lettre recommandée avec avis de réception à se présenter devant le conseil d'administration pour fournir des explications. Les droits d'entrée et autres participations ne sont pas remboursables par l'association en cas de radiation.

Article huit

Les ressources de l'association comprennent :

1. Le montant des droits d'entrée et des participations versés par des personnes physiques ou morales ;
2. Les recettes perçues suite à un évènement organisé par l'association ;
3. Les subventions de l'Etat ou de toute autre organisme.

Article neuf

L'association est dirigée par un conseil d'administration élu pour un an par l'assemblée générale. Les membres du conseil d'administration sont rééligibles.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :

1. un président
2. éventuellement un ou plusieurs vice-présidents
3. un secrétaire général et, s'il y a lieu, un ou plusieurs secrétaires adjoints
4. un trésorier et si besoin est, un ou plusieurs trésoriers adjoints

Le conseil est renouvelé tous les ans.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article dix

Le conseil d'administration désigne un ou plusieurs commissaires aux comptes à la demande de l'assemblée générale.

Article onze

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.

Fait à Paris, le 31 octobre 1999